Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" PINTADE FERMIERE DES CHOUANS "
SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel, Loi 1884)

Numéro de dépôt :
1753883
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/08/1999
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Présentation de la marque " PINTADE FERMIERE DES CHOUANS "

Déposée le 9 août 1989 par SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « " PINTADE FERMIERE DES CHOUANS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel, Loi 1884), domicilié(e) Allée de la Jariette, 85305 CHALLANS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUTEAU - France.

La marque " PINTADE FERMIERE DES CHOUANS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " PINTADE FERMIERE DES CHOUANS " est expirée depuis le 9 août 1999.

SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : " MAGRET DE CANARD GRAS DES CHOUANS " , " FOIE GRAS DES CHOUANS " , " OIE FERMIERE DES CHOUANS " , " CANARD FERMIER DES CHOUANS " , " CAILLE DES CHOUANS " , POULET BLANC DE CHALLANS , " DINDE FERMIERE DES CHOUANS " , " CHAPON FERMIER DES CHOUANS "


SYNDICAT DES LABELS AVICOLES DE CHALLANS (Syndicat Professionnel, Loi 1884) - Allée de la Jariette, 85305 CHALLANS CEDEX - France


DOUTEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Pintade.